Document d'archives : Place d'Espagne, aménagement d'un nouvel échangeur routier entre l'avenue du Président-Pierre- Mendès-France et rue de la Mogère,...
Titre :
Place d'Espagne, aménagement d'un nouvel échangeur routier entre l'avenue du Président-Pierre- Mendès-France et rue de la Mogère, suivi de la concertation : bilan de la concertation, arrêt du projet, décision du bureau de municipalité du 05 juin et délibération du 27 juin, dossier d'avant-projet avec avis de la ville sur la première phase (2002) ; courrier de transmission du dossier d'avant-projet (2005) ; décision des objectifs et modalités de la concertation : avis du groupe de travail et décision du bureau de municipalité du 11 mars, délibération du 27 mars, dossier des modalités de publicité par voie de presse, cahier des remarques mis à la disposition du public (2002).
Cote :
531 W 205
Inventaire d'archives :
Description :
Conditions d'accès :
Type de document :
AVANT-PROJET DEFINITIF, AVIS, AVIS BUREAU DE MUNICIPALITE, BILAN, CERTIFICAT D'AFFICHAGE, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, REGISTRE, TEXTE OFFICIEL