Document d'archives : Zone d'aménagement concertée Jardin aux Pivoines, création, opération n° 1360, projet VRD, relations avec les concessionnaires,...
Titre :
Zone d'aménagement concertée Jardin aux Pivoines, création, opération n° 1360, projet VRD, relations avec les concessionnaires, étude acoustique, assurances et mission contrôle sécurité. - Relations avec les concessionnaires : courriers, convention EDF (1999-2000). Projet Voirie Réseaux Divers VRD : estimation sommaire VRD des infrastructures primaires, plans (1996). Etude accoustique et classement des voies : rapport technique, et infrastructures de transport (1996). Réalisation de l'étude de faisabilité du projet de surélévation (1997). Sinistre réseau d'eau usée, réunion d'expertise de dommage d'ouvrage : convention de règlement, plans des réseaux d'eau usée et pluviale, correspondance (1995). Travaux de l'escalier d'accès du bâtiment Les Impressionnistes : correspondance, devis (1999). Mission de coordination de sécurité : courrier (1998). Courriers avec les usagers, les riverains et le syndicat de la copropriété (1996-2000) ; bilan définitif concernant la ZAC, compte-rendu de réunion de concertation concernant le projet (1996) ; procès-verbal (1994). Projet d'aménagement du parking : tableau et plan de répartition des places, des espaces-verts, de l'éclairage et de l'accès handicapé (1998). Contentieux concernant différents disfonctionnements et des requêtes du syndicat des copropriétaires, dossier contentieux entre la SERM et Cedres-Amandiers (2002-2003). Concours d'urbanisme et de maîtrise d'oeuvre étude de la ZAC : cahier des charges, règlement de la consultation (1994). Permis de lotir : prescriptions de l'éclairage, permis de lotir, courriers, procès-verbal de chantier, rapport, plans, comptes-rendus de réunions (1992-1994).
Cote :
649 W 40
Inventaire d'archives :
Description :
Conditions d'accès :
Institutions :
Electricité de France, Société d'équipement de la région montpelliéraine, société d'économie mixte
Thèmes :
CONTENTIEUX ADMINISTRATIF, RESEAU DE DISTRIBUTION, SECURITE DU TRAVAIL, SINISTRE, URBANISME, VOIRIE, COMMUNICATIONS, ZONE D'AMENAGEMENT
Type de document :
CAHIER DES CHARGES, COMPTE RENDU, CONVENTION, CORRESPONDANCE, ETUDE, PLAN, PROCES-VERBAL, PROJET, RAPPORT, REGLEMENT