Document d'archives : Navigabilité du Lez. - Dossier remis à la Région avec courrier, arrêté préfectoral, aspects juridiques du Lez et de ses...
Titre :
Navigabilité du Lez. - Dossier remis à la Région avec courrier, arrêté préfectoral, aspects juridiques du Lez et de ses affluents, éléments de synthèse, plans, délibérations, photographies, programme de l'étude, acte d'engagement des marchés d'études complémentaire de faisabilité (1981-2005).
Cote :
531 W 113
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Classement Thématique
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable en 2031