Document d'archives : Législation.

Contenu :

Présentation du contenu
Royales patentes sur les routes, ponts et eaux et règlements joints (1817). Royales patentes portant règlement pour l'administration de la ville de Nice (1832). Royales patentes approuvant le plan régulateur des travaux d'embellissement et d'agrandissement de la ville de Nice (1832). Royales patentes établissant un conseil d'ornement pour la ville de Novare et règlements joints (1833). Programme des travaux de Génie Civil dans la province de Nice-Maritime (1825-1830). Instructions relatives aux édits royaux concernant l'entretien des routes royales et provinciales (1840). Brevet royal approuvant un nouveau contrat d'adjudication pour l'entretien des routes royales et provinciales (1840).

Cote :

O 3/1-2

Langues :

Langue des unités documentaires: italien

Description physique :

Description physique:
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: Un registre (157 folios), fascicule imprimé, 15 pièces
Registre
Registre: Oui

Observations :

Commentaire
Le fascicule est un double du programme des travaux de génie civil.

Où consulter le document :

Ville de Nice et Métropole Nice Côte d'Azur - Service des archives