Document d'archives : Modification du plan d'occupation des sols du 28 janvier 2004. - Secteur Jardins de la Lironde, modification dans le secteur...

Titre :

Modification du plan d'occupation des sols du 28 janvier 2004. - Secteur Jardins de la Lironde, modification dans le secteur d'extension de la ZAC approuvée le 13 juin 2005 : annexe 5 avec plans d'alignements, arrêtés, liste des plans (2004) ; plan de prévention des risques d'inondation (2004).

Cote :

531 W 33

Inventaire d'archives :

531W

Description :

Mise en forme :
Classement Thématique

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Où consulter le document :

Commune de Montpellier - Archives municipales

Commune de Montpellier - Archives municipales
    • Modification du plan d'occupation des sols du 28 janvier 2004. - Secteur Jardins de la Lironde, modification dans le secteur d'extension de la ZAC approuvée le 13 juin 2005 : annexe 5 avec plans d'alignements, arrêtés, liste des...

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