Document d'archives : Labesserette

Date : 1729 - 1979

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Contenu :

Présentation du contenu

Arrondissement Aurillac, canton Montsalvy. En 1876, la commune de Lapeyrugue est détachée de Labesserette.

Cote :

5 E 47-53 ; 5 E 894-895 ; 5 E 1359 / 1-7

Inventaire d'archives :

Escorailles à Marchastel

Informations sur le producteur :

Commune de Labesserette

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée

Dépôt

Historique de conservation :

Historique de la conservation

Les archives de Labesserette ont fait l'objet de plusieurs dépôts, en 1961, en 1978 et en 1995, classés et cotés respectivement 5 E 47-53, 5 E 892-895 et 5 E 1359 / 1-7

Description :

Mise en forme :

Mode de classement

Le cadre de classement des archives communales, toujours réglementaire, a été suivi, cependant pour ne pas embrouiller le lecteur du présent répertoire, les lettres de série n'y ont pas été reportées. De plus, pour des raisons d'efficacité, il a été choisi de ne pas faire figurer l'état civil dans cet instrument de recherche. En effet, celui-ci fait déjà l'objet d'un répertoire particulier, auquel on se reportera.

Conditions d'accès :

Statut juridiqueArchives publiques

Communicabilité

Lois et règlements en vigueur

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation

Lois et règlements en vigueur

Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Support

Support: Papier

Nombre d'éléments

Nombre d'éléments: 15 boîtes et 13 registres

Métrage linéaire

Métrage linéaire: 2,00

Ressources complémentaires :

Sources internes

- Etat civil : 5 E 892-893 (1666 - 1852)

- Sous-série 2 O (dossiers préfectoraux d'administration communale, 1800 - 1950) : 2 O 84 / 1-2

En mairie à Labesserette :

- Etat civil : 1853 à nos jours

- Délibérations communales : 1931 à nos jours (arrêtés municipaux 1989)

- Cadastre : doubles du plan ancien (1836) et plan moderne ; matrices : P.B. 1882 et 1910, P.N.B. 1914

- Autres documents :

Population et agriculture : Population : listes nominatives (1921 - 1936) ; Registre des cultures (1920, 1944, 1947 - 1953) ; Statistique agricole : questionnaires (1920 - 1931) ; Recensement de l'agriculture et du bétail (1929).

Contributions : Directes : tableaux (1921 - 1932) ; Matrices générales (1904 - 1971).

Affaires militaires : Recensement des classes (1921 - 1950) ; Recensement des chevaux (1921 - 1928) ; Recensement des véhicules à moteur (1921 - 1933).

Elections : Politiques : procès-verbaux (1914 - 1962) et listes (1921 - 1957) ; Professionnelles, consulaires et paritaires : procès-verbaux et listes (1921 - 1957).

Finances : Budgets (1921 - 1962).

Assistance : Vaccination : listes (1921 - 1941) ; Assistance médicale gratuite : listes de bénéficiaires (1921 - 1944) ; Bureau de bienfaisance : budgets (1921 - 1942).

Institutions :

Commune de Labesserette

Lieux :

Labesserette (Cantal, France)

Type de document :

Document d'archives