Document d'archives : AFFAIRES RELATIVES AU DÉPARTEMENT DU DOUBS.

Contenu :

  • Affaire n° 899. "Canal du Rhône au Rhin. Reconstruction de la maison éclusière n° 50 de Saint-Paul. Conférences mixtes." Avis rendu le 1er juin 1911.
  • Affaire n° 1023. "Route nationale n° 67. Reconstruction du pont de Battant à Besançon." Avis rendu le 15 juin 1911.
  • Affaire n° 1629. "Ville de Besançon. Rectification de la rampe d'accès du pont de Montrapon." Avis rendu le 5 octobre 1911.
  • Affaire n° 1718. "Construction d'un chemin de Charmauvillers à La Goule. Conférences mixtes." Avis rendu les 12 octobre 1911 et 16 novembre 1911.
  • Affaire n° 1719. "Construction d'un chemin sur les pentes du Mont Chaumont. Conférences mixtes." Avis rendu le 12 octobre 1911.