Document d'archives : Correspondance avec le ministère sur le mélange des vins espagnols avec les vins français, la météorologie ; observations de la...

Titre :

Correspondance avec le ministère sur le mélange des vins espagnols avec les vins français, la météorologie ; observations de la chambre sur les traités de commerce avec l'Angleterre et la Belgique (impr. 22 mai 1873) ; réclamation au ministre des finances sur le mutage et le vinage des vins doux, 5 août 1873, impr. ; le commerce des vins, 19 janvier 1875 et 6 juillet 1875 (impr.) ; réponse au questionnaire sur le projet de canalisation des voies d'eau reliant la Manche à la Méditerranée, 1876, 28 février (impr.) ; opposition de la chambre à la position syndicale concernant les vins espagnols (septembre 1876) ; sur l'exonération du droit de tonnage du port de Marseille, 23 avril 1877 (imp.) ; l'agrandissement du port (23 avril, impr.) ; les tarifs douaniers, 30 avril 1877 (impr.) ; vinage des vins, 1878 ; vœu demandant le transfert de la direction des Douanes de Montpellier à Sète, 17 avril 1878 ; protestation de la chambre syndicale du commerce de Sète, 1879 ; sur la construction de cales de radoub, janvier 1892 ; demande d'autorisation d'ester en justice contre 3 compagnies de navigation qui n'ont pas payé le droit de tonnage, 1884 ; sur le degré de vinage des vins, 8 octobre 1884 (impr.), crise budgétaire et nécessité d'achever les brise-lames, 22 juin 1888 (impr.) ; avant projet pour création d'un dock flottant de radoub, 1885-1886 ; taxe sur les pétroles, 1885 ; exploitation des barrages isolateurs des navires chargés de pétroles et essence, 1883-1889 ; service de la taxe de tonnage pour amélioration du port, 1885-1893 ; désignation de Fraissinet pour faire partie de la commission d'enquête étudiant le projet d'un canal entre l'océan et la Méditerranée, 1887 ; réception du ministre des travaux publics, 1889 ; prêt à l'Etat en vue de travaux pour l'amélioration du port, 1889-1890. Droit sur les merrains étrangers, 1890 ; comptes-rendus des travaux, 1872-1876 (impr.)

Cote :

8 M 43

Inventaire d'archives :

Conditions d'accès :

Communicable

Où consulter le document :

Archives départementales de l'Hérault

Archives départementales de l'Hérault