Document d'archives : Dossiers de fonctionnement : ASA des arrosants de Chabestan, ASA du canal des Hauts de Buissard à Buissard, ASA du Béal Neuf à...
Titre :
Dossiers de fonctionnement : ASA des arrosants de Chabestan, ASA du canal des Hauts de Buissard à Buissard, ASA du Béal Neuf à Chabottes, ASA du Lac Jouffrey à Bénévent-et-Charbillac, ASA de Champcrose à Chabestan.
Contenu :
Présentation du contenu
- Fonctionnement (délibérations du conseil syndical) (1986-2002).
ASA du Béal Neuf à Chabottes :
- Pièces comptables (budget primitif, compte administratif) (1961-1982) ;
- Fonctionnement (délibérations du conseil syndical) (1965-1976).
ASA du Lac Jouffrey à Bénévent-et-Charbillac :
- Pièces comptables (budget primitif, compte administratif) (1995-2005) ;
- Fonctionnement (délibérations du conseil syndical) (1970-2006).
ASA de Champcrose à Chabestan :
- Pièces comptables (budget primitif, compte administratif) (1961-2004) ;
- Fonctionnement (délibérations du conseil syndical) (1985-2004).
Cote :
1623 W 10
Inventaire d'archives :
Bordereau de versement de la Direction départementale des Territoires des Hautes-Alpes
Institutions :
Association syndicale autorisée de Champcrose (Chabestan), Association syndicale autorisée des arrosants (Chabestan), Association syndicale autorisée du Béal Neuf (Chabottes), Association syndicale autorisée du Lac Jouffrey (Bénévent-et-Charbillac), Association syndicale autorisée du canal des Hauts de Buissard (Buissard), Direction départementale des Territoires des Hautes-Alpes