Document d'archives : Adduction d'eau potable aux écoles, projet et travaux : mandats de paiement, états des frais, actes notariés, extraits du...

Titre :

Adduction d'eau potable aux écoles, projet et travaux : mandats de paiement, états des frais, actes notariés, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, soumissions, bordereaux des prix, projet d'adduction et de distribution, certificat d'avancement des travaux, cahier des charges, indemnités payées aux propriétaires, décompte général des travaux, rapport de l'ingénieur, procès-verbal de réception définitive, rapport du subdivisionnaire, procès-verbal d'enquête, arrêtés préfectoraux, avis du maire, procès-verbal de concours, détails estimatifs, affiche, rapport géologique, laboratoire municipal et départemental de chimie, correspondance.

Cote :

2 O 2968

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Savoie

Archives départementales de la Haute-Savoie

Liens