Document d'archives : Elections. –Election des membres du conseil municipal : procès-verbaux, récépissé, extrait du registre des délibérations de la...
Titre :
Elections. –Election des membres du conseil municipal : procès-verbaux, récépissé, extrait du registre des délibérations de la municipalité, arrêté préfectoral (1791-1912), listes de scrutin (1853, 1865). Installation du conseil municipal et élection du maire et de ses adjoints : procès-verbaux, communiqués, arrêtés préfectoraux (1831-1912).
Cote :
572 Edepot 107
Inventaire d'archives :
572Edepot - Archives communales déposées de Vitrey-sur-Mance
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Description physique :
description_materielle:
Importance matérielle :
1 liasse, 63 pièces papier.