Document d'archives : Bassignac

Contenu :

Présentation du contenu
Arrondissement Mauriac, canton Saignes.

Cote :

5 E 11 ; 5 E 311

Inventaire d'archives :

Albepierre-Bredons à Drugeac

Informations sur le producteur :

Commune de Bassignac

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Dépôt en 1973 d'une faible partie du fonds

Description :

Mise en forme :
Mode de classement
Le cadre de classement des archives communales, toujours réglementaire, a été suivi, cependant pour ne pas embrouiller le lecteur du présent répertoire, les lettres de série n'y ont pas été reportées. De plus, pour des raisons d'efficacité, il a été choisi de ne pas faire figurer l'état civil dans cet instrument de recherche. En effet, celui-ci fait déjà l'objet d'un répertoire particulier, auquel on se reportera.

Conditions d'accès :

Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
Lois et règlements en vigueur

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Lois et règlements en vigueur

Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :




Support
Support: Papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 1 partie de boîte et 1 boîte
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,10

Ressources complémentaires :

Sources internes
- Etat civil : 5 E 311 (1736 - 1842)
- Sous-série 2 O (dossiers préfectoraux d'administration communale, 1800 - 1950) : 2 O 19 / 1-2
En mairie de Bassignac :
- Etat civil 1771 - 1802, 1823 - 1832, 1843 à nos jours
- Délibérations communales : 1887 à nos jours
- Cadastre : plan actuel ; matrices : ancienne et état de sections, P.B. 1881 et 1910, contemporaines
- Autres documents : fonds ancien et intermédiaire

Institutions :

Commune de Bassignac

Type de document :

Document d'archives

Liens