Document d'archives : Comité interentreprises de la médecine du travail pour les cantons de la Clayette et limitrophes.- Fonctionnement : demande...
Titre :
Comité interentreprises de la médecine du travail pour les cantons de la Clayette et limitrophes.- Fonctionnement : demande d'agrément (1951-1952), déclaration en association, statuts (1957). Assemblées : convocations, procès-verbaux (1969) ; correspondance avec le directeur départemental, l'inspecteur régional du travail (1967-1969). Fusion : article de presse, note aux affiliés, clôture des avoirs (1969). Adhérents : contrats, listes, demande d'inscription (1967-1969). Comptabilité : exercices, opérations, détails des frais généraux , état du personnel (1958-1969). Cotisations : états, bordereaux récapitulatifs (1951-1969) ; union de recouvrement : réclamation, procédure de radiation du compte (1969). Divers : lettre à en-tête ; docteurs consultants : projet de contrat (1951), cotisations sur traitement (1968), honoraires (1969).
Contenu :
Cote :
J 1275
Inventaire d'archives :
Archives d'origine privée, petits fonds et pièces isolées (J 1150 - 1299)