Document d'archives : Desserte du futur lycée Pierre-Mendés-France, aménagement voirie et réseaux : cadre de développement du projet, comptes rendus de...
Titre :
Desserte du futur lycée Pierre-Mendés-France, aménagement voirie et réseaux : cadre de développement du projet, comptes rendus de réunions, programme d’aménagement provisoire, convention passée avec France Telecom pour le déplacement du réseau téléphonique à la rue Mas-de-Brousse, note technique sur les raccordements, correspondances, copie de récépissé de demande de renseignements, notes, photographies, déclaration préalable, récépissé de dépôts, copies d’actes de vente (2008), déclaration d’utilité publique, plan de constitution de servitudes de passage de canalisation d’eau potable, copie de traité d’adhésion à une ordonnance d’expropriation (2008), bordereaux des prix unitaires, avis d’ouverture de chantier de pose de canalisation de gaz (2006-2008).
Cote :
839 W 13