Document d'archives : Plan d'occupation des sols original appprouvé le 7 octobre 2004 et tamponné par la préfecture le 15 octobre 2004, divers secteurs...
Titre :
Plan d'occupation des sols original appprouvé le 7 octobre 2004 et tamponné par la préfecture le 15 octobre 2004, divers secteurs : plans d'aménagment de zone maintenus en état dans les périmètres des ZAC achevées, règlement (2004) ; plan des servitudes de recul des constructions par rapport à l'axe des voies principales, plan de prévention des risques d'inondation, rapport (2004).
Cote :
531 W 64
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Classement Thématique
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable