Document d'archives : Modification du plan d'occupation des sols du 28 janvier 2004. - Secteur Hippocrate - portes de la Méditerranée, modification...
Titre :
Modification du plan d'occupation des sols du 28 janvier 2004. - Secteur Hippocrate - portes de la Méditerranée, modification approuvée le 7 octobre 2004 : étude d'impact de la ZAC Hippocrate (2000-2001) ; complément à l'étude d'impact (2004).
Cote :
531 W 5
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Classement Thématique
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable