Document d'archives : 43-40-22 : subventions aux associations techniques (en particulier le centre d'action culturelle de Montreuil-sous-Bois, le...

Titre :

43-40-22 : subventions aux associations techniques (en particulier le centre d'action culturelle de Montreuil-sous-Bois, le centre d'action culturelle de Compiègne, l'association de préfiguration culturelle de , le centre culturel de l'Yonne, la discothèque de France et l'association technique pour l'action culturelle). Marne-la-Vallée
43-40-23 : aide aux associations culturelles.
43-40-24 : subventions aux services collectifs de voisinage.
43-50-60 : animation en milieu scolaire.
COMPTABILITE :
- 1980 :
Tableau des crédits de paiements pour les chapitres 56 et 66.
56-01-13 : frais d'études (en particulier sur les équipements culturels des collectivités locales, autorisations de programme et crédits de paiement).
56-20-41 : contrats d'études ( (charte culturelle des Alpes-Maritimes).
66-01-40 : équipement chartes culturelles, dossiers classés par régions (autorisations de programme et crédits de paiement).
60-40-22 : équipements intégrés et prototypes, dossiers classés par projets (idem).

Cote :

19920164/4

Type de document :

Archives nationales