Document d'archives : Elections. –Elections présidentielles : liste des électeurs (1848). Vote général des 20-21 décembre 1851 : listes des électeurs,...

Institution de conservation :

Archives départementales de la Haute-Saône

Titre :

Elections. –Elections présidentielles : liste des électeurs (1848). Vote général des 20-21 décembre 1851 : listes des électeurs, procès-verbal (1851). Vote pour le rétablissement de l'Empire : liste des électeurs, procès-verbal (1852). Plébiscite du 8 mai 1870 : procès-verbal, avis, note, liste de scrutin (1870). Elections législatives : listes de scrutin, procès-verbaux, communiqués (1849-1924). Désignation des délégués sénatoriaux : procès-verbaux (1876-1903). Election des délégués aux collègues départementaux chargés d’élire les membres du conseil de la république : circulaire (1946). Elections au conseil d'arrondissement et au conseil général : listes de scrutin, procès-verbaux, arrêté préfectoral (1839-1914). Elections municipal : procès-verbaux, listes de scrutin, communiqués (1791-1914). Installation du conseil municipal et élection du maire et de ses adjoints : procès-verbaux (an III-1914).

Identifiant de l'unité documentaire :

267 Edepot 46

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Nom de lieu :

Type de document :

LISTE ELECTORALE ; PROCES-VERBAL D'ELECTION