Document d'archives : Conseil municipal : extraits du registre de délibérations du conseil municipal de Verlans.
1 liasse, 9 pièces papier.
Titre :
Conseil municipal : extraits du registre de délibérations du conseil municipal de Verlans.
1 liasse, 9 pièces papier.
Cote :
547 Edepot 5
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable