Document d'archives : Eglise Saint-Martin, restauration des murs, voûtes et toitures, situation financière de la commune : rapport et contrat...
Titre :
Eglise Saint-Martin, restauration des murs, voûtes et toitures, situation financière de la commune : rapport et contrat d'architecte, devis, marchés, cahiers des charges, procès-verbal d'adjudication, plans, arrêtés (1951-1970) ; hôpital rural, conseil d'administration : comptes rendu des séances (1978) ; zone d'aménagement concerté, ZAC de Bellevue, 300 logements, enquête préalable à la déclaration d'utilité publique : règlement, rapports, arrêtés, états parcellaires, états des ventes méritant d'être relevées, tableau récapitulatif des dépenses d'infrastructure, plans (1967-1977) ; assainissement, construction de collecteurs d'eaux usées rue du Bourg et à l'aval de la rue Gourat, construction d'une canalisation d'eaux usées dans l'aqueduc du Nantil sous la voie ferrée et le canal du Centre : cahiers des clauses techniques particulières et des clauses administratives particulières, détails estimatifs, actes d'engagement, contrats de prêts (1976-1977).
Cote :
1032 W 24