Document d'archives : Composition et règlement. - Clergé : harangue prononcée devant Antoine de Senecterre, évêque du Puy (XVP siècle). Noblesse :...

Titre :

Composition et règlement. - Clergé : harangue prononcée devant Antoine de Senecterre, évêque du Puy (XVP siècle). Noblesse : désignation d'un commis de la noblesse pour assister le gouverneur de Saint-Vidal (1585), enquête sur l'admission du baron de Lignon aux Etats (1589), arrêt du Conseil sur les preuves de noblesse pour l'entrée aux Etats et correspondance (1744-1745). Tiers-Etat : mémoire des habitants du Velay contre le clergé et la noblesse (XVe siècle), mémoire des consuls du Puy sur l'égalité des suffrages du Tiers-Etat et de la noblesse (XVIIe siècle), contestation entre le lieutenant principal et le lieutenant général criminel de la sénéchaussée du Puy pour l'admission aux Etats (1694-1696). Droits et règlements : réponse à des articles des Etats de Velay (XVe siècle), renseignements fournis au syndic de Languedoc sur le fonctionnement des Etats (1723).

Cote :

1 C 370

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Loire

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