Document d'archives : - Dossier Val Durance / SETUMONT (1968-1985). - Archives départementales (1984-1994). - Documentation sur le département...
Titre :
- Dossier Val Durance / SETUMONT (1968-1985). - Archives départementales (1984-1994). - Documentation sur le département (1990-1994). - Direction départementale de l'Equipement (police de l'eau, réglementation sur infraction au permis de construire, inspection de la DDE en 1993, divers) (1990-1995).
Cote :
1220 W 16
Inventaire d'archives :
Bordereau de versement du bureau du Cabinet de la Préfecture des Hautes-Alpes
Institutions :
Direction départementale de l'équipement, Préfecture des Hautes-Alpes