Document d'archives : Procès contre la famille Chanut, à propos des revenus des fondations et chapellenies de la famille Cueuilhe, dont les revenus...
Titre :
Procès contre la famille Chanut, à propos des revenus des fondations et chapellenies de la famille Cueuilhe, dont les revenus furent aplliqués au collège (1519-1663). Procès contre Laveissière, voisin du collège, dont la construction a bouché deux fenêtres du collège (1660-1661). Procès contre Robert de Cebié à propos d'une rente (1725-1726).
Cote :
E DEP 1500/259
Inventaire d'archives :
Description :
Évolutions :
Accroissements
Cote créée à l'occasion du reclassement de 2013.