Document d'archives : N° 00-7061-01, 00-7094-01, 00-7097-01, 00-7104-01, 00-7121-01, 00-7123-01, 00-7126-01, 00-7137-01, 00-7147-01, 00-7160-01,...

Titre :

N° 00-7061-01, 00-7094-01, 00-7097-01, 00-7104-01, 00-7121-01, 00-7123-01, 00-7126-01, 00-7137-01, 00-7147-01, 00-7160-01, 00-7162-01, 00-7171-01, 00-7173-01, 00-7187-01, 00-7236-01, 00-7247-01, 00-7248-01, 00-7249-01, 00-7251-01, 00-7269-01, 00-7278-01, 00-7281-01, 00-7301-01, 00-7307-01, 00-7308-01, 00-7321-01, 00-7334-01, 00-7339-01, 00-7348-01, 00-7392-01, 00-7393-01

Contenu :

N° 00-7061-01 : Avis délibéré de l'Autorité environnementale concernant la reconstruction des quais 1 et 2 du port de Dégrad-des-Cannes, en Guyane.
N° 00-7094-01 : Avis délibéré de l'Autorité environnementale concernant la Directive territoriale d'aménagement " Alpes du Nord ".
N° 00-7097-01 : Projet de requalification de la déviation de Rombas VR 52 en Moselle.
N° 00-7104-01 : Projet d'Allongement du raccordement ferroviaire de Narbonne.
N° 00-7121-01 : Projet d'aménagements pour la gestion des eaux pluviales de la ZAC du parc d'activités de l'A5 en ville nouvelle de Sénart (Seine et Marne).
N° 00-7123-01 : Reconstruction du pont rail sur le Lavézon de la ligne ferroviaire de Givors à Grezan.
N° 00-7126-01 : L'évaluation environnementale du dossier de création de la ZAC Anatole France à Chevilly-Larue (Val de Marne).
N° 00-7137-01 : Projet de suppression du passage à niveau 56 à Lalleyriat dans l'Ain (ligne du Haut-Bugey).
N° 00-7147-01 : Projet de mise en place de protections acoustiques le long de la RN 83 sur les communes d'Ostheim et de Guémar (Haut-Rhin).
N° 00-7160-01 : Projet de travaux divers sur les bassins Est du Grand Port maritime de Marseille.
N° 00-7162-01 : Création de la ZAC Parc des Énergies Renouvelables à Bourgoin-Jallieu (Isère).
N° 00-7171-01 : Projet de construction d'un Très grand centre de calcul (TGCC) à Bruyères-le-Châtel (91) - 2e phase.
N° 00-7173-01 : Projet d'installation de réfrigération au pôle scientifique et technique, Cité Descartes, de Champs sur Marne (Seine et Marne).
N° 00-7187-01 : La canalisation de transport d'hydrocarbures liquides du Service National d'Oléoducs Interalliés (SNOI), du futur terminal Oil Tanking Mediaco Marseille (OTMM) aux installations des Oléoducs de Défense Commune (ODC), sur les communes de Fos-sur-Mer et Port-de-Bouc.
N° 00-7236-01 : Projet de construction de la gare Evangile sur la ligne E du RER à Paris.
N° 00-7247-01 : Projet de démantèlement du réacteur Ulysse (CEA Sarclay).
N° 00-7248-01 : Projet de construction des postes 6 et 7 sur le terminal pétrolier de Fos dans les bassins Ouest du Grand Port maritime de Marseille.
N° 00-7249-01 : Projet de construction de logements à Neauphle-le-Château (78).
N° 00-7251-01 : Projet de création d'une zone d'aménagement concerté (ZAC) Pont de l'Âne-Monthieu à Saint-Etienne et Saint-Jean Bonnefonds.
N° 00-7269-01 : Projet concernant l'Artère du Perche, canalisation de transport de gaz allant de Cherré (Sarthe) à Saint-Arnoult-des-Bois (Eure et Loir).
N° 00-7278-01 : Projet de zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Entre-Deux - Pointe Trois-Quarts à Sarcelles (Val d'Oise).
N° 00-72781-01 : Projet de création d'un nouvel accès à la gare de Bourg-en-Bresse dans l'Ain.
N° 00-7301-01 : Projet de mise à quai de la voie K (gare de Lyon Part-Dieu).
N° 00-7307-01 : Projet de mise à 2x2 voies de la RN 61 entre l'A 4 et la RD 674 à Hambach et Woustviller (Moselle).
N° 00-7308-01 : Évaluation environnementale du Schéma d'aménagement régional (SAR) de la Guadeloupe valant Schéma de mise en valeur de la mer (SMVM).
N° 00-7321-01 : Étude d'impact du projet de ligne électrique souterraine entre Baixas et la frontière franco-espagnole au Perthus.
N° 00-7334-01 : Renouvellement de l'autorisation d'exploitation du laboratoire de recherche souterrain de l'ANDRA à Bure (Meuse).
N° 00-7339-01 : Modernisation de la ligne ferroviaire entre Creil et Beauvais dans l'Oise.
N° 00-7348-01 : Projet d'amélioration de la capacité de la gare de Lille-Flandres dans le Nord-Pas de Calais.
N° 00-7392-01 : ZAC de Montsinéry (Guyane).
N° 00-7393-01 : Schéma d'ensemble du réseau public de transport du Grand Paris.

Cote :

20160475/463
Archives nationales