Document d'archives : BERGOGNIÉ, Martin René Alexandre

Institution de conservation :

Archives nationales

Contenu :

Auditeur au conseil d'État, 19 janvier 1810...
Préfet du Jura, 12 mars/19 avril 1813, quitte le département le 4 janvier 1814, suspendu le 2 mai... de la Haute-Loire, 6/17 avril 1815, quitte le Puy le 13 juillet
Avocat général près la cour d'appel d'Agen, 15 septembre 1819 ; conseiller, 12 janvier 1820 ; président de chambre, 10 juin 1829 ; conseiller à la cour d'appel de Paris, 17 mars 1842. Pension (6 000 F) le 17 mars 1855 à compter du 18 décembre 1854.

Identifiant de l'unité documentaire :

F/1bI/156/18

Informations sur le producteur :

Date de naissance : 11 novembre 1784. Date de décès : 21 novembre 1860
Né à Agen (Lot-et-Garonne). Mort à Paris, 7e.