Document d'archives : BRUSLÉ DE VALSUZENAY, Claude Louis

Institution de conservation :

Archives nationales

Contenu :

Commissaire du directoire exécutif près l'administration centrale des Deux-Nèthes, 27 brumaire/4 frimaire an IV. Député (Deux-Nèthes) aux Cinq-Cents, 26 germinal an VI.
Préfet de l'Aube, 18 ventôse/2 germinal an VIII ; de l'Oise, 12 février/ 20 mars 1810 ; de la Gironde, 14 avril/13 juin 1813, quitte son poste le 10 mars 1814, invité par le duc d'Angoulème à reprendre ses fonctions le 17, remplacé le 21... Préfet de la Gironde, 11/21 juin, révoqué en mars 1815... de l'Aube, 12/26 juillet. Conseiller d'État (honoraire) 14 juillet ; (service extraordinaire) 24 août 1815 ; (honoraire) 26 août 1824. Pension (3 333 F) le 26 octobre 1825, arrérages échus du 8 septembre 1824, fin du traitement d'activité, au jour du décès.

Identifiant de l'unité documentaire :

F/1bI/156/48

Informations sur le producteur :

Date de naissance : 5 décembre 1766. Date de décès : 2 mars 1825