Document d'archives : Secrétariat de direction. Transports collectifs, zones d'activités, ports, défense de côtes, projets d'urbanisme, domaine public...
Titre :
Secrétariat de direction. Transports collectifs, zones d'activités, ports, défense de côtes, projets d'urbanisme, domaine public maritime, port de la Pallice (1973-2000).
Cote :
2883 W 1-26
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Direction départementale de équipement. Secrétariat général
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 23 novembre 2009
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Documents versés par la cellule archives de la DDE
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine modifiés par la loi du 15 juillet 2008, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 25 ans à compter de la date de clôture des dossiers.
Délai
25 ans
Première année communicable
2026
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 4,40
Ressources complémentaires :
Références
Bordereau de versement manuscrit ou dactylographié numérisé au format PDF
Observations :
Commentaire
Classé, 2009
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Institutions :
Thèmes :
aménagement du territoire, domaine public maritime, défense contre la mer, port, port de commerce, transport, urbanisme, zone industrielle