Document d'archives : Élection du conseil municipal de 1804 et nomination du maire et des adjoints en 1813 : arrêté de nomination, liste des élus et...
Titre :
Élection du conseil municipal de 1804 et nomination du maire et des adjoints en 1813 : arrêté de nomination, liste des élus et réélus, correspondance.
Cote :
59 EDT 12
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicable