Document d'archives : Quartier Mosson. - Place Robert-Schuman, aménagement et réaménagement du giratoire et accès au parc (phase1) : procès-verbaux de...
Titre :
Quartier Mosson. - Place Robert-Schuman, aménagement et réaménagement du giratoire et accès au parc (phase1) : procès-verbaux de chantier, procès-verbaux de la commission chargée des opérations d'ouverture des plis, procès-verbaux de désignation du titulaire, ordre de service, plan de masse, plan général de coordination, rapport de vérification des offres, rapport de présentation, document de controle des pièces à fournir, acte d'engagement, cahier des clauses techniques particulières, estimation de la dépense, registre des dépots, règlement de la consultation, étude de projet avec plans et schémas.
Cote :
573 W 61
Inventaire d'archives :
Description :
Conditions d'accès :
Lieux :
Type de document :
DOCUMENT GRAPHIQUE, DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES, DOSSIER VOIRIE, PLAN, PROCES-VERBAL, RAPPORT, REGISTRE, REGLEMENT