Document d'archives : Dossier d'opération d'aménagement Aménagement de l'Ilôt Arquebuse Programme de création de la Zone d'Aménagement Concerté,...
Titre :
Dossier d'opération d'aménagement Aménagement de l'Ilôt Arquebuse Programme de création de la Zone d'Aménagement Concerté, foncier : acquisitions, cessions , dossier mandat Société d'Equipement de la Région Montpelliéraine
Cote :
395 W 14
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable en 2024
Personnes :
Lieux :
Type de document :
AVIS, COMPTE RENDU, CONTRAT, CONVENTION, PLAN, PROCES-VERBAL, REGLEMENT