Document d'archives : Registre d'enregistrement des actes royaux et de l'Assemblée nationale reçus par la commune de Montvert pendant la période
Titre :
Registre d'enregistrement des actes royaux et de l'Assemblée nationale reçus par la commune de Montvert pendant la période révolutionnaire.
Contenu :
Présentation du contenu
Il manque les deux premières pages.
Cote :
1 J 1239
Inventaire d'archives :
Sous-série 1 J (archives d'origine privée : dons, achats, dépôts)
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Restitution, AD Corrèze, 2018
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Lieux :
Thèmes :
1789-1804 (Révolution), Décret, Lettres patentes, Loi, Révolution française