Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : AFFAIRES RELATIVES AU DÉPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE.

Date : 1906 - 1906

Voir le contexte de la notice

Agrandir l'image - Nouvelle fenêtre

Consulter le document numérisé

Contenu :

Affaire n° 203. "Route Nationale n° 34. Association syndicale de curage du Bras Saint Père à Lagny [Lagny-sur-Marne]. Participation de l'État. Avis rendu le 15 février 1906 .
Affaire n° 910. "Paris à Lyon. Établissement de voies supplémentaires nouvelles entre Brunoy et Melun." Avis rendu le 21 juin 1906.
Affaire n° 1263. "Seine. Réfection des perrés dans le bief de la Madeleine." Avis rendu en commission des vacations, le 29 août 1906.
Affaire n° 1269. "Seine. Rechargement des enrochements du Barrage de la Citanguette. Demande de crédit." Avis rendu en commission des vacations, le 29 août 1906.
Affaire n° 1270. "Seine. Rechargement des enrochements du Barrage de la Madeleine." Avis rendu en commission des vacations, le 29 août 1906.
Affaire n° 1433. "Paris à Soissons. Tramway de Meaux à Dammartin [Dammartin-en-Goële]. Traversée de la ligne au point 33 km 569." Avis rendu en commission des vacations, le 26 septembre 1906.

Inventaire d'archives :

Conseil général des Ponts et Chaussées. Répertoire des affaires examinées en assemblées plénières (1906).

Partager :