Document d'archives : Élections municipales : liste électorale (1865), convocation des électeurs (1878), procès-verbaux d'élection (1865-1876),...
Titre :
Élections municipales : liste électorale (1865), convocation des électeurs (1878), procès-verbaux d'élection (1865-1876), procès-verbaux d'installation (1870-1871).
Cote :
E DEPOT 79 K 5
Inventaire d'archives :
Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de la Bâtie-Montsaléon