Document d'archives : Modification du plan d'occupation des sols du 28 janvier 2004. - Secteur Consuls de Mer - extension, modification approuvée le...

Titre :

Modification du plan d'occupation des sols du 28 janvier 2004. - Secteur Consuls de Mer - extension, modification approuvée le 1er février 2005 : annexes 1 à 5 avec liste des emplacements réservés, liste et plan des servitudes d'utilité publique, plan d'exposition au bruit des aéronefs de l'aéroport, plan et liste du classement sonore des infrastructures terrestres, liste des lotissements dont les règles d'urbanisme ont été maintenues, plans d'alignement (2004).

Cote :

531 W 17

Inventaire d'archives :

531W

Description :

Mise en forme :
Classement Thématique

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Où consulter le document :

Commune de Montpellier - Archives municipales

Commune de Montpellier - Archives municipales
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