Document d'archives : Curage de ruisseau le Rupt Patey et les fossés de la Noue : 2 plans (1844-1892). Curage des fossés d'assainissement sur les...

Titre :

Curage de ruisseau le Rupt Patey et les fossés de la Noue : 2 plans (1844-1892). Curage des fossés d'assainissement sur les territoires de Ray et Charentenay : devis, arrêtés préfectoraux, plan (1890). Curage du ruisseau de la Vanne : devis, arrêtés préfectoraux, plans (1892-1901). Règlement d'eau, moulin du sieur Marmier sur la Saône : décret, procès-verbal de récolement (1852-1856). Etablissement de batelets particuliers : rapport de l'ingénieur, arrêté préfectoral (1881-1883). Amodiations des produits des terrains dépendant de la Saône : affiche (1892), cahier des charges (1943). Rivière de la Saône, extraction de graviers (1852-1887), abattage d'arbres (1863), canalisation : étude de l'achèvement des travaux entre Gray et Port-sur-Saône (1874).

Cote :

438 Edepot 48

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Personnes :

MARMIER (de)

Thèmes :

COURS D'EAU

Type de document :

ARRETE PREFECTORAL, PLAN

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Saône

Archives départementales de la Haute-Saône

Liens