Document d'archives : Aménagement de l'axe Gare Préfecture : bons de commande, correspondance, fiches des réunions, plans, note de présentation,...
Titre :
Aménagement de l'axe Gare Préfecture : bons de commande, correspondance, fiches des réunions, plans, note de présentation, photocopies couleur de photographies, coupure de presse, devis, rapport, compte-rendu de réunion, dessin, bordereau, plan, note manuscrite, jurisprudence (référence à une loi) , étude, avis du bureau de municipalité (1993-1996).
Cote :
488 W 10
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable en 2022
Institutions :
Type de document :
AVIS BUREAU DE MUNICIPALITE, COMPTE RENDU, CORRESPONDANCE, COUPURE DE PRESSE, DOCUMENT GRAPHIQUE, DOCUMENT PHOTOGRAPHIQUE, PIECE COMPTABLE, PLAN, RAPPORT