Document d'archives : Cabinet du Directeur Général des Services. - Service Environnement, actions sur l'eau, les parcs, les déchets, la voirie :...
Titre :
Cabinet du Directeur Général des Services. - Service Environnement, actions sur l'eau, les parcs, les déchets, la voirie : charte, délibération, fiches, avis, décision, projets (1989-1994). Service Espaces verts : demandes, rapport, procès-verbal (1990-1991). Biens communaux, construction, cession, réquisition, logement social : correspondance, plans, documentation (1990-1997).
Cote :
430 W 35
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable en 2023
Type de document :
AVIS, AVIS BUREAU DE MUNICIPALITE, CHARTE, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, DOCUMENTATION, FICHE, PLAN, PROCES-VERBAL, PROJET, RAPPORT