Document d'archives : Séance du 18 mars 1811 présidée par M. le Comte Molé, Directeur Général.
Contenu :
Présents : MM. Fabronni et Laborde, maîtres des requêtes. MM. Zey, Labarthe, d'Entraigues, Pastoret, Lacroix et Dupelon, auditeurs au Conseil d'État. MM. Lamandé, Rolland, Lecreulx, Bouchet et Sganzin, inspecteurs généraux. MM. Cahouet, Liard, Le Père, Deschamps, Saussine, Céard, Leclerc, Bouëssel et Gayant, inspecteurs divisionnaires. M. Cadet de Chambine, chef de la Division des Ponts et Chaussées.
- Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département de la Gironde. « Pont de Bordeaux.» Rapport d'une commission composée de messieurs Roland, Cahouet, Gayant et Deschamps.
- Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département de Seine-et-Oise [Yvelines]. « Eaux de Versailles.»
- Affaire rapportée par M. Liard, inspecteur divisionnaire. Département du Jura. « Pont de la Pile sur l'Ain. Route départementale n°4 de Lons-le-Saulnier à Genève. »
- Affaire rapportée par M. Liard, inspecteur divisionnaire. Département du Jura. « Rapport sur le projet de la portion de la route de troisième classe n°101 de Lyon à Strasbourg comprise entre Poligny et Arbois.. »
- Affaire rapportée par M. Liard, inspecteur divisionnaire. Départements du Jura. « Route d'Arbois à Genève. Portion comprise dans le monde des Planches. »
- Affaire rapportée par M. Liard, inspecteur divisionnaire. Département du Jura , de Saône-et-Loire et de la Côte-d'Or. «Rapport sur le projet d'achèvement de la partie de la route départementale nº 22 du département du Jura de Lons-le-Saunier à Dijon comprise entre Bletterans et Bellovevre [Bellevesvre] depuis l'extrémité de la partie de 3538 mètres faite à partir de Bletterans jusqu à la limite du département de Saône-et-Loire (voir le procès-verbal du 29 mars 1780.)»
- Affaire rapportée par M. Liard, inspecteur divisionnaire. Départements du Jura. « Route de Saint-Claude à Gex. Route départementale n° 4 de Lons-le-Saunier à Genève.»
- Affaire rapportée par M. Liard, inspecteur divisionnaire. Départements du Jura. « Rapport sur un projet de pont à construire sur la Seille, dans la commune de Bletterans, pour le passage d'un chemin vicinal présenté par le sieur Noir architecte. »
- Affaire rapportée par M. Liard, inspecteur divisionnaire. Départements du Jura. « Ordre de priorité à suivre pour l'exécution des quatre projets de routes du Jura. »