Document d'archives : Jussac

Contenu :

Présentation du contenu
Arrondissement Aurillac, chef-lieu de canton.

Cote :

5 E 38-39 ; 5 E 338-352 ; 5 E 1382 / 1-7

Inventaire d'archives :

Escorailles à Marchastel

Informations sur le producteur :

Commune de Jussac

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Les archives de Jussac ont fait l'objet de plusieurs dépôts, en 1971, en 1973 et en 1996, classés et cotés respectivement 5 E 38-39, 5 E 338-352 et 5 E 1382 / 1-7

Description :

Mise en forme :
Mode de classement
Le cadre de classement des archives communales, toujours réglementaire, a été suivi, cependant pour ne pas embrouiller le lecteur du présent répertoire, les lettres de série n'y ont pas été reportées. De plus, pour des raisons d'efficacité, il a été choisi de ne pas faire figurer l'état civil dans cet instrument de recherche. En effet, celui-ci fait déjà l'objet d'un répertoire particulier, auquel on se reportera.

Conditions d'accès :

Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
Lois et règlements en vigueur

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Lois et règlements en vigueur

Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :




Support
Support: Papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 1 partie de boîte et 15 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2,70

Ressources complémentaires :

Sources internes
- Etat civil : 5 E 339-345, 5 E 1382 / 1 (1609 - 1825)
- Sous-série 2 O (dossiers préfectoraux d'administration communale, 1800 - 1950) : 2 O 83 / 1-4
En mairie à Jussac :
- Etat civil : 1826 à nos jours
- Délibérations communales : 1902 à nos jours (arrêtés municipaux 1906 - 1987)
- Cadastre : matrices : anciennes et contemporaines

Institutions :

Commune de Jussac

Type de document :

Document d'archives

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