Document d'archives : Objets principaux : plébiscites, collèges électoraux (1739-1816)
Contenu :
Présentation du contenu
1. Plébiscite sur la Constitution de l'An VIII : nombre, par districts, cantons et communes, des votes positifs émis dans le Cantal (copie des Arch. Nat., B11 115-116 ; I cahier de 10 pages)
2. Plébiscites (1789-1815) : nombre total, pour la France et pour le Cantal, des votes positifs et des votes négatifs ; Durée des assemblées et des gouvernements (1789-1830)
3. Liste des électeurs de la ville d'Aurillac aux assemblées primaires, avec les professions (1790-1792, 1795, 1797-1799) ;
4. Nombre des députés du département et données requises pour sa fixation : nombre des citoyens actifs, chiffre des contributions foncière et mobilière (1791)
5-7. Listes de membres du collège électoral du département et des collèges électoraux des arrondissements, quelques renseignements sur ces membres (1806-1816)
8-14. Indications d'ordre statistique : chiffre de la population et nombre des votants pour chaque canton, etc. (1790-1815)
15. Situation du collège électoral du département et des collèges électoraux des arrondissements : pour chaque canton, contingent à fournir, nombre des membres nommés (1811)
16. Préfets, sous-préfets, secrétaires généraux du département : nominations (1815-1818, 1840-1880) : notes y relatives
17-24. Correspondance et états (copies des Arch. Nat., FI CIII Cantal 4)
17. Lettre de Jean-Antoine Destanne de Bernis au ministre de l'Intérieur (3 Août 1815) : il s'étonne de n'avoir point été adjoint au collège électoral du département et expose les droits qu'il croit avoir à cette adjonction, insistant sur son "inébranlable fidélité à la cause royale" : "Je suis un des quatre membres du Conseil municipal d'Aurillac qui ait refusé de reconnaître le gouvernement de Bonaparte"
17-22. Envoi au ministre des états nominatifs d'adjonction aux collèges électoraux du Cantal, indiquant, notamment, les titres et profession des électeurs, le montant de leurs contributions, la nature des services qu'ils ont rendus (7 Août 1815) ; 17-18. Lettre y relative du préfet Locard ; 18-19. État pour le collège du département ; 19-22. États pour les collèges des arrondissements
22-23. Lettre du préfet Locard relative à la réunion du collège électoral du département (23 Août 1815)
23. Lettre du même relative aux réunions des collèges électoraux des arrondissements (25 Août 1815)
24. État supplémentaire d'adjonction aux collèges d'arrondissement (17 Août 1815)
25. Présidents des collèges électoraux du Cantal (1827)
26. Sur le Second Empire et ses candidatures officielles et sur les candidats d'opposition (coupure de journal, après 1871)
27."A propos de la rentrée des Chambres" (en 1899), par Thomas Grimm (Histoire politique de la France de 1789 à 1899 résumée en trois colonnes de journal)
28. Une page de Vogüé ("Les morts qui parlent") sur la Chambre des Députés de 1899 (copie).
Cote :
27 J 45
Inventaire d'archives :
Description physique :
Cahier et pièces numérotés 1-28
Ressources complémentaires :
Localisation des originaux
Il s'agit surtout de copies des Archives Nationales
Personnes :
Delmas, Jean (érudit), Destanne de Bernis, Jean-Antoine (administrateur du département, juge de paix du canton de Laroquebrou), Grimm, Thomas (journaliste), Locard, Fr.-J. (préfet du Cantal)
Lieux :
Thèmes :
Electeur, Election, France -- 1814-1830 (Restauration), France -- 1830-1848 (Louis-Philippe), France -- 1848-1852 (2e République), France -- 1852-1870 (Second Empire), France -- 1870-1940 (3e République), Opinion publique, Parlementaire, Plébiscite, Politique, Profession, Préfet, Sous-préfet, Système électoral