Document d'archives : Procédure judiciaire entre François Bléas, cultivateur de Kerlouët en Landivisiau et Gilles Rannou, prêtre, recteur de Botsorhel,...

Titre :

Procédure judiciaire entre François Bléas, cultivateur de Kerlouët en Landivisiau et Gilles Rannou, prêtre, recteur de Botsorhel, à propos d'un servitude de passage.

Contenu :

Présentation du contenu
Copie des qualités et du jugement rendu par le tribunal civil de Morlaix.

Cote :

538

Inventaire d'archives :

Pièces isolées et petits fonds (1 J)

Conditions d'accès :

Communicabilité
Accès libre.

Description physique :

Description physique:
Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 1 pièce.

Archives départementales du Finistère
    • Procédure judiciaire entre François Bléas, cultivateur de Kerlouët en Landivisiau et Gilles Rannou, prêtre, recteur de Botsorhel, à propos d'un servitude de passage.

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