Document d'archives : Elections législatives, 1er et 2e tour : procès-verbaux (11 et 18 juin 2017).
Cote :
4111 W 1-20
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture. Direction des activités réglementées et des libertés publiques. Bureau des libertés publiques, pôle élections
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement, 27 mars 2018
Description :
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Elimination des enveloppes et bulletins blancs et nuls (5 ml)
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du fonds est librement communicable.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre.
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 19 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2,85
Ressources complémentaires :
Références
Répertoire numérique informatisé, Arkheïa
Observations :
Commentaire
classé, 2018
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle