Document d'archives : État des pâturages (1853), litige sur la jouissance des quartiers de montagne par les desservants (1850), cessation de parcours...
Titre :
État des pâturages (1853), litige sur la jouissance des quartiers de montagne par les desservants (1850), cessation de parcours exercé par deux particuliers (1856) ; détention de chèvres, règlementation : délibération communale (1849).
Cote :
E DEPOT 39 N 4
Inventaire d'archives :
Répertoire numérique des archives déposées de la commune d'Étoile
Institutions :
Thèmes :
Domaine public, Droits d'usage forestier, Pâturage, Vie pastorale, Élevage