Document d'archives : État des pâturages (1853), litige sur la jouissance des quartiers de montagne par les desservants (1850), cessation de parcours...

Titre :

État des pâturages (1853), litige sur la jouissance des quartiers de montagne par les desservants (1850), cessation de parcours exercé par deux particuliers (1856) ; détention de chèvres, règlementation : délibération communale (1849).

Cote :

E DEPOT 39 N 4

Où consulter le document :

Archives départementales des Hautes-Alpes

Archives départementales des Hautes-Alpes

Liens