Document d'archives : Commune de Saint-Clément-de-Rivière, révision du Plan d’Occupation des Sols (POS) partie nord par délibération du 30 juin 1999 :...
Titre :
Commune de Saint-Clément-de-Rivière, révision du Plan d’Occupation des Sols (POS) partie nord par délibération du 30 juin 1999 : demande d’avis à la Ville sur la révision du POS Partie Nord arrêté par la délibération du Conseil Municipal du 30 juin 1999 (20 juillet 1999), avis favorable tacite de la Ville par le Bureau de la municipalité du 7 Septembre 1999, dossier POS de St Clément de Rivière (1999).
Cote :
817 W 9
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Classement Thématique
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable