Document d'archives : Étude de Vernoil-le-Fourrier.

Contenu :

Présentation du contenu
Minutes des études de Vernantes et Vernoil-le-Fourrier.

Cote :

5 E 39

Inventaire d'archives :

État des fonds notariaux1472-1953

Informations sur le producteur :

Origine:
Étude de Vernoil-le-Fourrier

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt de Maître Moigneau, notaire à Vernoil-le-Fourrier aux Archives départementales de Maine-et-Loire le 3 novembre 1967.

Description :

Mise en forme :
Mode de classement
Fonds classé par ordre chronologique et par filiation de notaires de l'étude.

Conditions d'accès :

Communicabilité
Accès libre

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Reproduction libre

Description physique :

Description physique:

Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 207 cartons
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 36.60

Ressources complémentaires :

Références
5 E 39, étude de Vernoil-le-Fourrier (1616-1840), répertoire numérique, Bruno Huchin, Angers, 1980, 5 p.

Observations :

Commentaire
Il a été retrouvé un nombre important de minutes antérieures à 1790. Elles ont fait l'objet d'un classement et d'une cotation à la fin du fonds.

Où consulter le document :

Archives départementales du Maine-et-Loire

Archives départementales du Maine-et-Loire

Liens