Document d'archives : Commune d'ANCEY. - Ass., canalisation d'eaux usées : études techniques, délibérations, état parcellaire, arrêté, rapport de...

Titre :

Commune d'ANCEY. - Ass., canalisation d'eaux usées : études techniques, délibérations, état parcellaire, arrêté, rapport de service, procès-verbaux, déclaration d'utilité publique des travaux, plans, article de journal, dossiers techniques, devis (1979-1982). Commune d'ANTHEUIL. - AEP, construction du réservoir - station de pompage - canalisation : documents comptables, subvention, déclaration d'utilité publique, rapport, arrêté, article de journal, dossiers techniques, plan, devis, demande de prêt, correspondance, procès-verbaux, délibération, études techniques, marché, appel d'offres, documentation, acte de constitution, références techniques de conduites et canalisations (1968-1974). Commune d'ANTIGNY-LA-VILLE. - AEP, analyses d'eau : études (1965-1967).

Cote :

1707 W 11

Où consulter le document :

Archives départementales de Côte d'Or

Archives départementales de Côte d'Or