Aménagement de la Lironde et de la transparence Lez-Lironde. - Enquêtes publiques conjointes préalables : cahier des 10 annexes du rapport avec conclusions motivées et avis de la commission d'enquête comprenant concertation préalable, registre d'enquête, certificats de publication, publicité dans les journaux et revues, certificats d'affichage, procès-verbaux de constat, courrier de la commission d'enquête et du préfet, délibérations, correspondance avec le maître d'ouvrage, enquête parcellaire (2000). Schéma d'Aménagement et de gestion des eaux SAGE, suivi de la procédure : courrier, délibération, arrêté préfectoral de révision et de suivi, dossier de mise à disposition avec courrier, liste des remarques, certificat d'affichage, registres d'enquêtes, délibération et avis (2000-2005) ; documentation, courrier et notes juridques (1994-1999).

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