Document d'archives : Partition entre l'État et le Département. – Inventaire État-Département : statistiques, graphiques, tableaux, vérification des...
Titre :
Partition entre l'État et le Département. – Inventaire État-Département : statistiques, graphiques, tableaux, vérification des comptes, listes des immobilisations, listes des créances, des dettes, compte d'exploitation, compte pertes et profits, recensement des moyens matériels et humaines (1975). Répartition État-Département pour l'acquisition de matériel : état du parc départemental de l'Équipement, rapports du directeur départemental, délibérations de la commission départementale, rapport du Préfet, demande de crédits, rapport de l'ingénieur des Travaux publics de l'État (TPE), état des subventions, programmes d'achat, montants des acquisitions, inventaire du gros matériel, inventaire des équipements de déneigement, budget départemental, graphiques, correspondance (1964-1965, 1967-1970, 1974-1978). Transfert et acquisition de matériel : avis d'appel à candidature, délibérations de la commission départementale, délibérations du Conseil général, état des dépenses à prévoir, correspondance (1978-1981).
Contenu :
Cote :
2082 W 133