Document d'archives : Conseil général

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Présentation du contenu
1. Liste des députés du Cantal conseillers généraux (1790-1900)
2-4. Arrêtés ministériels (imprimés) relatifs à la réunion des Conseils généraux et des Conseils d'arrondissements (An VIII)
5-38. Procès-verbaux des délibérations du Conseil général du département (15 Germinal An IX -Juillet 1833 ; copies, 1 cahier) ; 12. Traitement des fonctionnaires, par catégorie (An X) ; Population du département : An III : 244 016 habitants ; An VIII : 220 304 ; 15. Loyer de la maison préfectorale : 2499 francs (1806) ; 17. Traitement des fonctionnaires par catégorie (1813) ; 17-18. Adresse à l'Empereur (1813), contenant des allusions à la paix ... à venir : "Un dernier voeu,... c'est qu'après tant de fatigues, Votre Majesté, jouissant enfin de quelque repos, puisse l'employer à combler la mesure de ses bienfaits envers son peuple fidèle en le faisant parvenir rapidement au plus haut degré de prospérité intérieure, comme elle l'a déjà élevé au premier rang entre les nations sous les rapports de la gloire politique et militaire" ; 18-19. Séance de Septembre 1814 ; 18. Arrêté qu'il sera adressé un mémoire au gouvernement "pour exposer la situation critique du département, ruiné par des contributions sans exemple dans aucun pays" ; 18-19. Adresse au Roi : "... Les Conseils généraux n'avaient plus d'attributions que dans le Recueil des lois ; ils n'étaient plus que des instruments employés a créer des ressources qui étaient à l'instant dévorées par le gouvernement, et les administrateurs, découragés, avilis, rougissaient de conserver des fonctions dans lesquelles ils ne pouvaient opérer le bien" ; 21. Séance du 31 Juillet 1815 : "Les membres du Conseil général, s'étant séparés aussitôt qu'ils, apprirent que Bonaparte était rentré à Paris, ont cru devoir se réunir et reprendre leurs fonctions aussitôt qu'ils ont appris que le Roi était rentré dans la capitale" ; 30. Séance de 1824 : renouvellement du vœu pour la suppression ou la diminution de l'impôt sur le sel, "particulièrement onéreux au Cantal, où sa consommation est très forte à raison du grand nombre de bestiaux qu'on y élève et de la quantité de fromage qu'on y fabrique" ; Séance de 1827 ; rapport pour la suppression de l'impôt sur le sel : prix de la balle avant la Révolution et en 1827 ; du reste, le département s'était rédimé de tout impôt ; 31. Séance de 1828 : parmi les vœux, suppression de l'impôt sur le sel ; Séance de 1829 : idem ; 31-32. Séance de 1831 ; idem ; 32-34. Séances de 1831 et 1832 ; Esprit public dans le département : "L'immense majorité de la population est dominée par l'amour éclairé d'une liberté sage et progressive", une "haine vigoureuse pour l'anarchie", l'amour de l'ordre et de la paix ; 34. Vote qu'une épée d'honneur sera offerte au sous-lieutenant Chazal, "dont l'intrépidité (le 30 Avril 1832) a sauvé le Midi de la France des horreurs de la guerre civile" ; 35-36. Séance du 26 Janvier 1833 ; Le préfet annonce qu'il vient de trouver au courrier une dépêche ainsi libellée : "M. Delamarre, sous-préfet à Clamecy (Nièvre), est nommé préfet du Cantal en remplacement de M. Guitard, admis à faire valoir ses droits à la retraite". Surprise, peine, éloge de Guitard, "qui avait bien mérité de son pays" ; 37. Séance de Juillet 1833 ; Protestation contre la distraction des départements du Lot-et-Garonne et de la Gironde de la circonscription du Dépôt de remonte d'Aurillac pour les unir au Dépôt qui vient, dit-on, d'être établi à Auch ; Refus de voter des fonds pour la constitution des bataillons de garde nationale, "qui se feraient en pure perte, l'émigration rendant l'organisation impossible"
39. Liste des présidents et des secrétaires du Conseil général (An IX-1820)
40. Loi sur l'organisation des Conseils généraux et des Conseils d'arrondissements (22 Juin 1833) (Bulletin des lois, n° 104)
41. Loi sur les attributions des Conseils généraux et des Conseils d'arrondissements (10 Mai 1833) (Idem, n° 570)
42. Tract anonyme (imprimé) contre François-Louis Salvage de Clavières, démissionnaire du canton de Vic, et en faveur de Michel-François de Murat-Sistrières (1846)
43-50. Arrêtés préfectoraux pris en exécution du décret de l'Assemblée nationale du 3 Juillet 1848 et relatifs au renouvellement intégral du Conseil général et des Conseils d'arrondissements (31 Juillet-9 Août 1848 ; copies, 1 cahier) ; 51. Rapport du préfet Vapereau au ministre : extrait, copié aux Archives nationales, concernant le Conseil général du département (29 Septembre 1870).

Cote :

27 J 152

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Archives départementales du Cantal

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