Document d'archives : Collège électoral du département, Collèges électoraux d'arrondissement (Octobre 1806)

Institution de conservation :

Archives départementales du Cantal

Contenu :

Présentation du contenu
1-13. Procès-verbaux des séances du Collège électoral du département (2-4 Octobre 1806) ; 6-10. Listes alphabétiques des membres présents et des membres absents ; 10. Election de 2 candidats au Sénat : sont élus Joseph Coffinhal, président du Collège, et Auguier, administrateur général des Postes ; 10-11. Élection de 2 candidats au Corps Législatif : sont élus Coffinhal, procureur près le tribunal de 1ère instance d'Aurillac, et Delolm-Lalaubie, médecin ; 12-13. Élection de 12 candidats au Conseil général du département
14-19. Procès-verbaux des séances du Collège électoral de l'arrondissement d'Aurillac (11-12 Octobre 1806) ; 15-16. Liste des membres absents ; 17. Élection de 2 candidats au Corps législatif : sont élus Jean Abadie, maire d'Aurillac et président du Collège, et Antoine-Joseph Guitard, avocat, ex-législateur, membre du collège du département ; 18-19. Élection de 6 candidats au Conseil d'arrondissement
20-31. Procès-verbaux des séances du collège électoral de l'arrondissement de Mauriac (6-7 Octobre 1806) ; 24-26. Élection de 2 candidats au Corps Législatif : sont élus Henry Lalo, sous-préfet de l'arrondissement, et Salvage, de Saint-Martin-Valmeroux ; 28-30. Élection de 6 candidats au Conseil d'arrondissement 30-31. Liste des électeurs absents
32-38. Procès-verbaux des séances du Collège électoral de l'arrondissement de Murat (8-9 Octobre 1806) ; 34-35. Élection de 2 candidats au Corps Législatif : sont élus Antoine-Dominique Chabanon, sous-préfet de l'arrondissement, et Jacques Teillard, membre de la Légion d'Honneur, commissaire des guerres ; 37-38. Élection de 6 candidats au Conseil d'arrondissement ; 38. Liste des électeurs absents, dont "un seul a fait connaître les causes légitimes de son absence"
39-48. Procès-verbaux des séances du Collège électoral de l'arrondissement de Saint-Flour (4-5 Octobre 1806) ; 40-42. Élection de 2 candidats au Corps Législatif : sont élus Antoine Bertrand, sous-préfet de l'arrondissement, et Jean Daude, président de la Cour de justice criminelle du département ; 43-44. Élection de 6 candidats au Conseil d'arrondissement ; 46-48. Liste des électeurs absents.

Identifiant de l'unité documentaire :

27 J 53

Inventaire d'archives :

Description physique :

Description physique: 1 cahier de 48 pages

Ressources complémentaires :

Conservation des originaux :
Localisation des originaux
Copies des Archives Nationales
    • Collège électoral du département, Collèges électoraux d'arrondissement (Octobre 1806)